Éditeur
Association Pluriel
pour l'Art Contemporain
7 rue Henri Chevreau
75020 Paris
T +33 (0)6 11 22 97 56
Site internet
Hébergement
OVH
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
Conditions générales d’utilisation
En vigueur au 25 juin 2020
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, dite LCEN, les présentes conditions générales sont portées à la connaissance des Utilisateurs du site Pluriel for Contemporary Art.
La connexion et la navigation sur le site (www.pluriel.org) par l’Utilisateur impliquent acceptation intégrale et sans réserve des présentes conditions générales.
Celles-ci sont accessibles sur le site à la rubrique « Conditions générales d’utilisation ».
ARTICLE 1 : Éditeur du site
Le site Pluriel for Contemporary Art est édité par l’organisme Pluriel for Contemporary Art, situé au 7 rue Henri Chevreau, 75020 Paris, France ; téléphone : +33 (0)6 11 22 97 56 ; adresse e-mail : contact@pluriel.org.
ARTICLE 2 : Hébergeur du site
L’hébergeur du site Pluriel for Contemporary Art est la Société OVH, dont le siège social est situé au 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix.
ARTICLE 3 : Accès au site
Le site est accessible à tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf en cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découler d’une nécessité de maintenance.
En cas de modification, interruption ou suspension des services, le site Pluriel for Contemporary Art ne saurait être tenu responsable.
ARTICLE 4 : Collecte des données
Le site est exempté de déclaration à la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) dans la mesure où il ne collecte aucune donnée concernant les Utilisateurs.
ARTICLE 5 : Cookies
L’Utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation. En naviguant sur le site, l’Utilisateur les accepte.
Un cookie est un élément qui ne permet pas d’identifier l’Utilisateur, mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation sur le site. L’Utilisateur pourra désactiver ce cookie via les paramètres de son logiciel de navigation.
ARTICLE 6 : Propriété intellectuelle
Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de tout ou partie du site Pluriel for Contemporary Art, sans autorisation de l’Éditeur est prohibée et pourra entraîner des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.